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Articles

Affichage des articles du août, 2009

La fin de l'Europe ? L'Union au défi du Brexit (préface de Catherine Lalumière)

Le référendum britannique agit comme un révélateur des problèmes et des incertitudes de l’Europe. Il amène à se poser la question de la fin de l’Union, et ce à double titre : quels sont ses objectifs ? Quelles sont ses chances de pérennité ? 
Sans la Grande-Bretagne, promoteur infatigable du libéralisme, l’Europe pourra-t-elle étendre son action au-delà du marché ? Le mécontentement exprimé par les citoyens (référendums français et néerlandais de 2005, irlandais de 2008, grec de 2015, britannique de 2016…) rendra-t-il l’Union plus soucieuse de démocratie et d’adhésion des peuples ? Pour répondre aux espoirs placés en elle, va-t-elle s’affranchir des règles multiples qui la paralysent et jouer la carte du pilotage politique ? Peut-elle surmonter les résistances multiples des Etats, souvent tentés par le « chacun pour soi » ?
 Pour mieux comprendre la suite des événements, ce livre fait un retour sur les principes encourageants de la construction européenne mais aussi sur ses défauts de …

Agences de voyage : une simple immatriculation en 2010

À partir de janvier 2010, la réglementation applicable aux agents de voyage est modifiée : les quatre régimes d’autorisation qui existaient auparavant (licence d’agent de voyages, agrément de tourisme, autorisation ou habilitation) sont remplacés par une immatriculation sur un registre public, devant être renouvelée tous les 3 ans.
Les licences, agréments, habilitations et autorisations délivrés avant le 25 juillet 2009 restent valides jusqu’au 22 juillet 2012. Leurs titulaires sont réputés satisfaire aux conditions d’immatriculation au registre qui sera mis en place en 2010.

Les garanties nécessaires à l'immatriculation La demande d’immatriculation devra être accompagnée de pièces justificatives concernant la garantie financière, l’assurance de responsabilité civile professionnelle et l’aptitude professionnelle, qui étaient déjà obligatoires pour une demande de licence d’agence de voyage.

La garantie financière, destinée à couvrir notamment les frais de rapatriement éventuel des voya…